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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT TRAVAUX PUBLICS
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CTP-ELMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTP-ELMA
CONCEPT TRAVAUX PUBLICS SARL

Numéro de dépôt :
3094167
Date de dépôt :
03/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2011

Présentation de la marque CTP-ELMA

Déposée le 3 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT TRAVAUX PUBLICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTP-ELMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT TRAVAUX PUBLICS domicilié(e) 153 Rue de l'Artisanat, 34400 LUNEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE BES - France.

La marque CTP-ELMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTP-ELMA est expirée depuis le 3 avril 2011.

CONCEPT TRAVAUX PUBLICS a également déposé les autres marques suivantes : TOPFIX , TOPMIX , MULTIMIX , TRANSMIX , MVOLUMIX , RECYMIX


CONCEPT TRAVAUX PUBLICS SARL - 153 Rue de l'Artisanat, 34400 LUNEL - France


CABINET CLAUDE BES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Machines finisseuses ; rouleaux compresseurs.